Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la
passation de commande, des conditions de vente énoncées
ci-dessous et déclare les accepter.
Les présentes conditions de vente régissent la commande
du client auprès de :
Les produits, hormis certains articles du rayon librairie (livres, CD...),
proviennent d'artisans et d'entreprises implantés sur la chaîne
des Pyrénées, à savoir dans les départements
suivants: Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées,
Haute-Garonne, Ariège, Aude, Pyrénées-Orientales,
Pays-Basque Espagnol, Aragon, Navarre, Catalogne et Andorre. Il se peut
que certains produits dérogent à cette règle en raison
de leur intérêt particulier, auquel cas, mention expresse
en sera faite dans la description du produit. Les produits sont garantis
conformes aux normes européennes. Toutefois, Origine Pyrénées
ne saurait être tenu pour responsable des manquements aux normes
de la part des producteurs.
Les photos et graphismes qui apparaissent sur le site et sur le catalogue
n'ont pas valeur contractuelle.
Les compositions sont fournies par les producteurs, Origine Pyrénées
n'est pas responsable d'éventuelles fausses déclarations
de leur part.
La vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite.
Toute personne commandant une boisson alcoolisée chez Origine Pyrénées
s'engage à avoir 16 ans révolus à la date de la commande.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération.
Commande
Les systèmes d'enregistrements automatiques valent preuve de la
commande. La vente est réputée conclue à partir de
la confirmation de la commande au client à l'adresse mail que celui-ci
aura communiqué. Si l'adresse communiquée est erronée,
la commande sera annulée. Les informations énoncées
par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas
d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire,
le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité
de livrer le produit.
Prix
et taxes
Les prix indiqués sur le site ainsi que le passage de la commande
sont en Euros. Cependant il est possible, à titre indicatif uniquement,
d'utiliser une autre monnaie.
Les produits sont facturés TTC (toutes taxes comprises) en France
et dans les autres pays appartenant à la CEE.
Pour tous les autres pays hors CEE, il appartient au client de s'acquitter
des taxes et frais de douane correspondant à son pays.
Les achats par des entreprises ou en grandes quantité
bénéficient de conditions particulières, contactez-nous
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Paiement
Tous les paiements sont en Euros, les paiement possibles sont :
- par chèque en France
- contre-remboursement en France métropolitaine
- par cartes bancaires en mode sécurisé par
SP
Plus de la Caisse d'Épargne
Sécurisation
Les paiement effectués sur la plate-forme
SP
Plus de la Caisse d'Épargne sont sécurisés.
A aucun moment nous n'avons accès à vos informations confidentielles
sur votre règlement.
Le paiement par le client ne sera considérée effectif que
lorsque les centres de paiement bancaires auront donné leur accord.
En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le
client prévenu par courrier électronique.
Pour les régalements par chèque (en France uniquement),
la commande ne sera expédiée qu'après validation
bancaire et encaissement du montant.
Le paiement contre-remboursement n'est valable qu'en France métropolitaine,
le client s'engage a régler au transporteur ou a son représentant
la totalité de la somme indiquée y compris les frais liés
au contre-remboursement.
Livraison
Le montant des livraisons est forfaitaire en France et pour la CEE,
des suppléments peuvent être appliqués pour certains
produits. Les livraisons hors France et hors CEE sont calculées
selon la destination et le poids.
Origine Pyrénées a choisi la formule Colissimo de La
Poste pour ses expéditions nationales et Colis Postal prioritaire
ou économique pour l'Europe et le reste du monde. Colissimo est
acheminé en 48 h maximum pour la France (plus le temps de préparation
du colis soit un délai moyen de 4 à 6 jours pour la France).
D'autres transporteurs pourront être choisis selon la destination
et les exigences du client.
Le dépassement du délai de livraison du transporteur ne
peut entraîner ni annulation de la commande, ni indemnité
pour le client.
Les marchandise voyagent sous la responsabilité du destinataire,
les frais résultant d'une erreur dans la saisie de l'adresse
empêchant la distribution sont à la charge du destinataire.
Les livraisons à des boites postales ne pourront être acceptées.
Pour les USA/Canada et autres destinations, le calcul des frais de port
se fait sur devis, vous pouvez consulter le tableau
pour avoir une idée plus précise des tarifs pour une expédition
avec La Poste.
Consulter
le tableau détaillé des modes de transport
Disponibilité
En cas de rupture de stock et après accord du client, un article
de remplacement pourra être proposé.
Certains produits fabriquée en petites séries peuvent subir
un délai d'approvisionnement supplémentaire.
Le nombre et l'état des colis doit être vérifié
à la livraison. Le déconditionnement des produits implique
leur acceptation.
La disponibilité indiquée sur le site est purement indicative.
Toute anomalie constatée sur la qualité de la marchandise
livrée (colis déchiré, abîmé) doit faire
l'objet de réserves auprès du transporteur dans les trois
jours ouvrables.
Retour
Le client dispose sur le territoire français d'un délai
de 7 jours à compter de la date de livraison pour le retour des
marchandises, sous réserve qu'elles soient retournées dans
leur état d'origine de contenu et de contenant. Les frais de retour
sont à la charge de l'acheteur.
Tout article en mauvais état et impropre à la revente ne
sera pas remboursé ou sera remboursé partiellement.
Le remboursement intervient dans un délai maximum de 3 semaines.
Propriété
intellectuelle
Les textes et graphismes sont la propriété d'Origine Pyrénées.
Seules les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées
sans demandes spécifiques.
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Droit d'accès
Conformément à la loi " Informatique et Libertés
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