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Conditions de vente Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ci-dessous et déclare les accepter. Les présentes conditions de vente régissent la commande du client auprès de : Origine Pyrénées 10 Boulevard Vauban 66210 Mont-Louis France tél : 0033 (0)4 68 04 05 73 contact@originepyrenees.com eurl au capital de 7500 euros Siret : 448 735 019 00011 Produits Les produits, hormis certains articles du rayon librairie (livres, CD...), proviennent d'artisans et d'entreprises implantés sur la chaîne des Pyrénées, à savoir dans les départements suivants: Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Haute-Garonne, Ariège, Aude, Pyrénées-Orientales, Pays-Basque Espagnol, Aragon, Navarre, Catalogne et Andorre. Il se peut que certains produits dérogent à cette règle en raison de leur intérêt particulier, auquel cas, mention expresse en sera faite dans la description du produit. Les produits sont garantis conformes aux normes européennes. Toutefois, Origine Pyrénées ne saurait être tenu pour responsable des manquements aux normes de la part des producteurs. Les photos et graphismes qui apparaissent sur le site et sur le catalogue n'ont pas valeur contractuelle. Les compositions sont fournies par les producteurs, Origine Pyrénées n'est pas responsable d'éventuelles fausses déclarations de leur part. La vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant une boisson alcoolisée chez Origine Pyrénées s'engage à avoir 16 ans révolus à la date de la commande. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération. Commande Les systèmes d'enregistrements automatiques valent preuve de la commande. La vente est réputée conclue à partir de la confirmation de la commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. Si l'adresse communiquée est erronée, la commande sera annulée. Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit. Prix et taxes Les prix indiqués sur le site ainsi que le passage de la commande sont en Euros. Cependant il est possible, à titre indicatif uniquement, d'utiliser une autre monnaie. Les produits sont facturés TTC (toutes taxes comprises) en France et dans les autres pays appartenant à la CEE. Pour tous les autres pays hors CEE, il appartient au client de s'acquitter des taxes et frais de douane correspondant à son pays. Les achats par des entreprises ou en grandes quantité bénéficient de conditions particulières, contactez-nous ! Paiement Tous les paiements sont en Euros, les paiement possibles sont : - par chèque en France - contre-remboursement en France métropolitaine - par cartes bancaires en mode sécurisé par SP Plus de la Caisse d'Épargne Sécurisation Les paiement effectués sur la plate-forme SP Plus de la Caisse d'Épargne sont sécurisés. A aucun moment nous n'avons accès à vos informations confidentielles sur votre règlement. Le paiement par le client ne sera considérée effectif que lorsque les centres de paiement bancaires auront donné leur accord. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Pour les régalements par chèque (en France uniquement), la commande ne sera expédiée qu'après validation bancaire et encaissement du montant. Le paiement contre-remboursement n'est valable qu'en France métropolitaine, le client s'engage a régler au transporteur ou a son représentant la totalité de la somme indiquée y compris les frais liés au contre-remboursement. Livraison Le montant des livraisons est forfaitaire en France et pour la CEE, des suppléments peuvent être appliqués pour certains produits. Les livraisons hors France et hors CEE sont calculées selon la destination et le poids. Origine Pyrénées a choisi la formule Colissimo de La Poste pour ses expéditions nationales et Colis Postal prioritaire ou économique pour l'Europe et le reste du monde. Colissimo est acheminé en 48 h maximum pour la France (plus le temps de préparation du colis soit un délai moyen de 4 à 6 jours pour la France). D'autres transporteurs pourront être choisis selon la destination et les exigences du client. Le dépassement du délai de livraison du transporteur ne peut entraîner ni annulation de la commande, ni indemnité pour le client. Les marchandise voyagent sous la responsabilité du destinataire, les frais résultant d'une erreur dans la saisie de l'adresse empêchant la distribution sont à la charge du destinataire. Les livraisons à des boites postales ne pourront être acceptées. Pour les USA/Canada et autres destinations, le calcul des frais de port se fait sur devis, vous pouvez consulter le tableau pour avoir une idée plus précise des tarifs pour une expédition avec La Poste. Consulter le tableau détaillé des modes de transport Disponibilité En cas de rupture de stock et après accord du client, un article de remplacement pourra être proposé. Certains produits fabriquée en petites séries peuvent subir un délai d'approvisionnement supplémentaire. Le nombre et l'état des colis doit être vérifié à la livraison. Le déconditionnement des produits implique leur acceptation. La disponibilité indiquée sur le site est purement indicative. Toute anomalie constatée sur la qualité de la marchandise livrée (colis déchiré, abîmé) doit faire l'objet de réserves auprès du transporteur dans les trois jours ouvrables. Retour Le client dispose sur le territoire français d'un délai de 7 jours à compter de la date de livraison pour le retour des marchandises, sous réserve qu'elles soient retournées dans leur état d'origine de contenu et de contenant. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Le retour doit être autorisé sous peine d'être refusé. Vous devez nous prévenir avant de retourner un article. En cas d'échange de l'article, les frais de port de la nouvelle commande vous sont offert à concurrence de 6,95 euros. Si le montant dépasse les 6,95 euros, une participation vous sera demandée. Pour l'étranger, les frais de port de la nouvelle commande seront intégralement facturés. Tout article en mauvais état et impropre à la revente ne sera pas remboursé ou sera remboursé partiellement. Le remboursement intervient dans un délai maximum de 3 semaines. Propriété intellectuelle Les textes et graphismes sont la propriété d'Origine Pyrénées. Seules les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques. Origine Pyrénées est une marque déposée. Droit d'accès Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le N°720386. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Les données collectées pour les besoins du traitement des commande ne sont pas cédées à d'autres sociétés. Données légales Origine Pyrénées 10 Boulevard Vauban 66210 Mont-Louis France tél : 04 68 04 05 73 contact@originepyrenees.com eurl au capital de 7500 euros Siret : 448 735 019 00011 Déclaré à la CNIL sous le N° 720386 du 29 novembre 2000 En cas de litige, le tribunal de commerce de Perpignan (Pyrénées Orientales) est seul compétent.